Le monde vu de Chine

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Pour la justice, famille et amis sont également importants


qui sont important amis ou la famille?Dans un pays comme la France, les indemnisations demandées par les victimes, ou leurs familles, dans le cas d’affaires criminelles sont étudiées lors d’une audience fixée après celle de la cour d’assises, en Chine cette même audience a lieu avant celle qui décidera des sanctions pénales. Cette audience civile revêt une importante primordiale, bien entendu pour les victimes, mais également pour le ou les accusés.

C’est en effet devant cette juridiction que les parties civiles vont déposer leurs demandes d’indemnisations, celles-ci ayant été auparavant étudiées par les différents avocats des victimes ou des familles lorsqu’il y a eu un décès. Dans bien des cas, l’accusé tente dans un premier temps de s’en tirer en prétextant n’avoir aucun moyen de rembourser les victimes, ce qui est loin de mettre un terme aux demandes exprimées.

La famille et les amis ayant une grande importance dans la vie quotidienne chinoise, le juge va en effet expliquer à l’accusé qu’il doit trouver auprès d’eux le maximum de ressources afin de récupérer les fonds nécessaires, sans quoi sa peine lors de l’audience pénale sera largement majorée. La justice locale part en effet d’un principe simple qui fait qu’une personne ne trouvant auprès d’amis ou de proches tout ou partie du montant des indemnisations demandées est considérée comme ayant des problèmes de sociabilité, ce qui a pu être une des causes de ses actes criminels. Le pourcentage des fonds recueillis par rapport aux demandes se révèle donc être une marque d’intégration tant dans la famille que dans le cercle relationnel, ce qui joue ou non en faveur de la personne incriminée, l’inverse étant considéré comme étant la marque d’une difficulté certaine à vivre en société.

Bien entendu, les juges appuient sur ce fait et joue avec cette spécificité chinoise afin que les victimes soient indemnisées de la manière la plus équitable possible, poussant ainsi  l’accusé à ne pas se défausser sous le seul prétexte que ses moyens propres ne lui permettent pas de répondre aux demandes déposées. Pas question non plus de faire des promesses en l’air histoire de s’attirer les bonnes grâces du juge ou des parties civiles, ou encore de tenter de gagner du temps en demandant un délai pour réunir les fonds. Ce délai est en effet fixé par le juge lui-même, et est en principe de 2 semaines, durée considérée comme étant suffisante pour réunir les fonds.

Il ne s’agit en effet pas d’un téléthon, et il ne suffit pas que les amis ou membres de la famille fassent « des promesses de dons », l’argent promis devant être remis entre les mains de l’avocat qui le transmet au procureur dans les plus brefs délais afin de respecter la date butoir.

Dans la majorité des cas, le montant réclamé n’est pas intégralement réuni, en étant parfois très éloigné, ce que les diverses parties savaient dès la demande, mais pour les juges, l’importance de la part recueillie va être comparée au milieu social de l’accusé, jugeant en fonction de cet environnement si le maximum a été fait, ou si les sommes sont trop éloignées des possibilités réelles.

Une autre audience aura lieu par la suite au cours de laquelle les fonds seront alloués au prorata des demandes, les parties civiles s’engageant de ce fait à renoncer à toute autre demande. Lors de l’audience pénale, il sera stipulé le montant des indemnisations demandées et celles effectivement reçues, ce qui, comme dit plus haut aura une influence notable sur le jugement.

Certains penseront sans doute que ce système est défavorable aux personnes modestes ne pouvant réunir les sommes réclamées, alors que dans la même situation une personne plus aisée pourra sans trop de peine réunir ce montant, soit directement, soit par l’intermédiaire de relations. Ceci est sans doute vrai, mais n’est guère différent de nos systèmes occidentaux où les avocats vont intervenir au nom de leur riche client pour indemniser la victime, empêchant ainsi dans certains cas bon nombre de poursuites judiciaires.

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Albié Alain

Vit non pas dans une mégapole pleine d'expatriés, mais dans un village plein de Chinois. Pour le reste faut-il être diplômé pour comprendre le monde, chacun sa réponse en fonction de ses propres diplômes. La publication d'extraits de cet article est autorisée sous réserve qu'un lien renvoie vers l'original.